Sénat Impérial

Le Senatorium Imperialis: Sénat Impérial 1140572043

règlement intérieur du Sénat Impérial

Le Senatorium Imperialis est un espace de discussion concernant l'évolution, l'amélioration et la vie commune au sein d'Obscurae Librarium. Il s'agit de sujets sérieux, concernant uniquement le forum. La Modération et l'Administration contrôleront les doléances citoyennes, et animeront les sujets de vie commune ou édicteront des sanctions. Le flood est strictement interdit en ces lieux!

Fonctionnement du Sénat Impérial:

Le Sénat est ouvert à tous afin de discuter de sujets concernant uniquement le forum, sa vie communautaire et les décisions importantes. Toute personne le désirant pourra y soumettre une doléance, c'est à dire une proposition/requête/plainte. Bien évidemment, il vous est demandé de ne pas y déposer tout et n'importe quoi, l'Astroport est fait pour cela! Sujet et comportement sérieux de rigueur! De même, flood absolument interdit.
Tout citoyen ouvrant un sujet le fera sous l'intitulé [Doléance Citoyenne]. Le sujet sera observé par l'ensemble de la Communauté et débattu. Si il s'agit d'une plainte à l'encontre d'un ou de plusieurs membres, l'intitulé sera [Plainte] entre crochets. Le sujet sera observé par l'ensemble de la Communauté, mais seuls les membres qui seront autorisés à poster par décision de la Modération ou l'Administration auront le droit de participer. Tout intrus sera sanctionné.
La Modération pourra de même y déposer deux types de sujets: [Modération] pour toute affaire ayant trait à leur fonction, comme l'annonce de réprimandes (validées par l'Administration avant!) ou de toute observation/remarques adressées à des citoyens ou groupes de citoyens, si l'échange privé ne suffit pas. [Doléance Citoyenne] si le Modérateur présente une demande en tant que citoyen, hors de ses fonctions.
L'Administration présentera les types de sujets suivants: [Vie Commune]: toute décision, modification ou projet concernant le forum et sa vie communautaire. [Édit Impérial], qui correspond au [Modération] mais version Admin. [Procès]: seule l’Administration a le droit d'ouvrir un procès (la Modération ne peut en ouvrir, mais peut en faire la demande à l'Administration, par le biais d'un MP ou dans l'Agora de la section Admin/Modo privée).
Tout sujet débattu et résolu/sans suite sera verrouillé et, suivant décision Inquisitoriale, laissé au sein du Sénat à disposition du public, ou déplacé dans la Fissure Warp.

Doléance Citoyenne:

Sujet ouvert par un citoyen ou un Modérateur, contenant une demande particulière quant à l'évolution du forum et de sa vie communautaire. Il peut s'agir d'une proposition de loi, d'un projet de modification du forum, ou d'un projet d'amélioration de la vie communautaire.
Une fois posé, le débat est ouvert à tous. L'Administration entendra les propositions/remarques apportées par tous. Elle aura cependant le dernier mot et tranchera pour accepter ou refuser la doléance.
Après rendu de décision de l'Admnistration, une période d'appel est laissée aux éventuels contestataires de la décision. Cette période est d'une semaine. Si il y a appel "justifié" (c'est à dire pas juste le gars pas content qui râle, amis un appel construit et argumenté) le sujet sera laissé ouvert et annoté [Doléance Citoyenne - Appel].
Après cet appel et son débat, la Modération et l'Administration se concerteront en privé pour parvenir à une décision finale. La décision rendue par l'Administration suite à cette entrevue sera définitive et sans recours.
Lorsque le sujet sera considéré comme clos, il sera verrouillé.

Édits de la Modération et l'Administration:

Il s'agit de rendu public de décisions de l'équipe Admin/Modo: sanctions données, avertissement général ou à un groupe, bannissement, changement de Modérateur... Si la Modération désire poster un édit, elle doit avoir l'autorisation de l'Administration en premier (en MP ou dans la section privée Admin/Modo)!
La plupart de ces édits et décisions, notamment tout ce qui concerne les sanctions, seront postés après concertation entre Modération, Administration et citoyens concernés, et validation de l'Administration. Dans le cas échéant elle se feront après un [Procès]. Ces édits ne concernent pas les petites remarques individuelles d'ordre moindre tels que les demandes d'efforts grammaticaux et autres broutilles du moment (mais, cependant, qui peuvent suffisamment récidiver pour faire l'objet d'une sanction plus grave).
Un débat peut éventuellement être déclenché, mais sera durement encadré: aucun débordement ou flood ne sera toléré!
C'est sur un édit concernant une décision rendue après un [Procès] que le ou les condamnés peuvent demander à faire [Appel]. (cf partie suivante)

Procès:

Cette procédure, uniquement ouverte par l'Administration suite à la demande de la Modération ou par décision Admin, se fait dans le sous forum "Tribunal Impérial" du Sénat, uniquement visible par Modération, l'Administration et les personnes exceptionnellement autorisées. Un Edit Impérial sera ouvert pour informer du procès, de la raison du procès, et des citoyens convoqués.
L'Administration ouvre, administre et préside un [Procès]. La Modération participe au jugement et ont un droit de vote le cas échéant. Les citoyens peuvent assister mais ne peuvent pas participer au [Procès], sauf ceux autorisés à intervenir et le ou les prévenus qui obtiendront des rangs spéciaux pour l'occasion. Cependant, une demande d'intervention peut être posée à l'Administration par MP, et sera validée ou non. De même, à tout moment l'Administration se réserve le droit d'exclure un citoyen du débat en lui retirant son droit à participer.
Le [Procès] achevé, le sujet est verrouillé, l’Édit Impérial ouvert est mis à jour pour annoncer aux citoyens la décision prise, qui sera adoptée en privée par Modération et l'Administration.
Le ou les condamnés peuvent cependant faire Appel de la décision à la suite du rendu de verdict. Ils le feront savoir en postant sur l’Édit les concernant. Cet Appel est unique, la décision qu'il entraînera sera irrévocable. L'Administration se réserve le droit d'accepter ou rejeter cet Appel. Si il est accepté, un nouveau Procès se tiendra au Tribunal.
L'Edit Impérial mis à jour sera laissé ouvert durant une période d'une semaine, puis verrouillé. Si un Appel est déposé, il restera ouvert le temps du deuxième Procès, puis à nouveau mis à jour et verrouillé définitivement après une semaine.
Que ce soit sur les Edits, ou dans les Procès, aucun débordement ne sera toléré! De même, toute agitation en périphérie du Procès sera sanctionnée.